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Marques déposées par PROUST Stéphane
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EQUIMOBILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUIMOBILE
PROUST Stéphane

Numéro de dépôt :
1445382
Date de dépôt :
05/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2005
EQUIMOBILE de PROUST Stéphane

Présentation de la marque EQUIMOBILE

Déposée le 5 décembre 1985 par PROUST Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUIMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROUST Stéphane, domicilié(e) 212 rue du prieuré, 95340 Ronquerolles (dossier no 2057160) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROUST Stéphane domicilié(e) (dossier no 2057160) - France.

La marque EQUIMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUIMOBILE est expirée depuis le 5 décembre 2005.

PROUST Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : EQUIMOBILE , BRICO-SELLETTE , Equimobile


PROUST Stéphane - 212 rue du prieuré, 95340 Ronquerolles (dossier no 2057160) - France


PROUST Stéphane - (dossier no 2057160) - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 1995 n°2057160 - Publication au BOPI 1995-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 18 février 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155144 - Publication au BOPI 1993-02-18

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